AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche trans-session / Lieux / Constances, Les

Délibérations

Lieux



Constances, Les (Constances, Les)
Ruisseau		 Délibération : 17791223(04)
Commune : Villematier
Département : 31
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Villematier
Précisions : Le diocèse de Bas-Montauban est autorisé à emprunter 2 000 l. pour son alignement, car dans ses débordements, il dégrade le chemin de Lavaur au point de réunion du diocèse de Toulouse